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Coup de mou pour la croissance américaine

L’économie américaine est tombée dans une certaine torpeur au quatrième trimestre 2015. Le Produit Intérieur Brut (PIB) des Etats-Unis n’a progressé que de 0,7 % en rythme annualisé entre octobre et décembre, autant dire une quasi-stagnation en termes réels. Cette première estimation,magasin philipp plein bruxelles, publiée vendredi 29 janvier par le Département du commerce,Coup de mou pour la croissance américaine, représente une nette décélération par rapport aux deux trimestres précédents, au cours desquels la croissance avait été respectivement de 3,9 % et 2 %. Lire aussi   Exposée à des vents contraires, la croissance de l’économie américaine commence à ralentir Sur l’ensemble de l’année, le PIB américain n’a progressé que de 2,4 %, comme en 2014. Une fois de plus, les espoirs d’assister à une franche accélération de la croissance après six ans de reprise se sont envolés. Impact des prix du pétrole Ces chiffres confirment la prudence exprimée deux jours auparavant par la Réserve fédérale (Fed) sur le dynamisme de l’économie américaine. Constatant un ralentissement, la banque centrale américaine s’est dite très vigilante sur l’impact de l’économie chinoise et des soubresauts des marchés financiers sur les Etats-Unis. Dans ce contexte, la Fed a préféré laisser ses taux inchangés après une première hausse en décembre. Malgré la poursuite de cette politique monétaire accommodante, l’impact sur l’économie reste limité. La consommation des ménages, qui représente 70 % de l’activité économique aux Etats-Unis, a résisté avec une progression de 2,2 %. Mais malgré le soutien d’un nombre de créations d’emplois dynamique, d’un taux de chômage à 5 % et d’un pouvoir d’achat dopé par la faiblesse des prix du pétrole, il s’agit d’un ralentissement par rapport au troisième trimestre,Coup de mou pour la croissance américaine, au cours duquel les dépenses des Américains avaient progressé de 3 %. La saison des fêtes a notamment été très mitigée dans la distribution. La question est de savoir s’il s’agit d’un simple accident de parcours car,Coup de mou pour la croissance américaine, sur l’ensemble de 2015, avec +3,jeans philipp plein,1 %,sweat philipp plein homme, la consommation a connu sa meilleure performance depuis une décennie. Lire aussi   La vie (plus si) rêvée des banques centrales Du côté des entreprises, les choses se gâtent sensiblement. Les investissements ont reculé de 1,8 % en rythme annualisé. Il s’agit de la première baisse depuis le troisième trimestre 2012. La croissance était encore de 2,Coup de mou pour la croissance américaine,6 % entre juillet et septembre. Dans le secteur de l’énergie, qui subit l’impact de la baisse des prix du pétrole, c’est la chute libre. Les dépenses en structures pour l’extraction pétrolière et gazière se sont écroulées de 35 %,philipp plein chaussure, soit le plus fort recul depuis 1986. Plus généralement, les entreprises ont également réduit leurs stocks au quatrième trimestre, ce qui a coûté 0,45 point de pourcentage au PIB. Les exportations, sujet de préoccupation Autre signe inquiétant, la chute de 5,1 % des commandes de biens durables en décembre. Quasiment tous les secteurs sont touchés : l’industrie manufacturière (– 6,9 %), les machines-outils (– 5,Coup de mou pour la croissance américaine,6 %), les ordinateurs et équipements électroniques (–8,7 %) ainsi que les équipements de communication (–20,philipp plein shop,5 %). Même l’automobile, qui faisait jusque-là preuve d’un dynamisme à toute épreuve,Coup de mou pour la croissance américaine, commence à refluer (–0,philipp plein shoes aliexpress,4 %). Sur l’ensemble de 2015, les commandes de biens durables ont reculé de 3,5 %. Il s’agit de la première baisse depuis 2009, alors que l’économie américaine sortait à peine de la récession. Lire aussi   Economie : les astres noirs de 2016 Les exportations, freinées par la montée du dollar par rapport aux autres devises, sont également un sujet de préoccupation. Le déficit du commerce extérieur s’est ainsi creusé à 566,1 milliards de dollars, retranchant près d’un demi-point de pourcentage au PIB. Ce chiffre est toutefois à prendre avec précaution dans la mesure où les chiffres définitifs de décembre ne sont pas encore intégrés. Le département du commerce doit encore publier deux nouvelles estimations d’ici le mois de mars. L’investissement dans l’immobilier résidentiel fait figure d’îlot de prospérité au milieu du ralentissement généralisé, avec une progression de 8,1 %, après une hausse de 8,2 % au trimestre précédent. Malgré tout, le ralentissement de fin d’année incite les économistes à revoir à la baisse leurs anticipations de croissance pour 2016. Bank of America Merrill Lynch table ainsi sur 2,1 %,Coup de mou pour la croissance américaine, contre 2,Coup de mou pour la croissance américaine,5 % prévus précédemment. Même si les chiffres restent meilleurs que dans la zone euro, les 3,5 % de croissance moyenne que les Etats-Unis connaissaient traditionnellement en période de reprise restent toujours hors de portée. Stéphane Lauer (New York,barbie philipp plein, correspondant) Correspondant à New York Suivre Aller sur la page de ce journaliste Suivre ce journaliste sur twitter

Handball : Espagne et Allemagne en finale de l’Euro

Ça valait le coup de réussir l’un des plus grands exploits de l’histoire du handball… Deux jours après leur inoubliable victoire de quatorze buts sur la Pologne qui les envoyait en demi-finale (37-23),creamdellacream philipp plein, les Croates y ont sombré contre les Espagnols, vendredi à Cracovie (33-29). Après 1996, 1998 et 2006, l’Espagne se qualifie pour la quatrième fois de son histoire en finale du tournoi européen, qu’elle n’a encore jamais remporté.

Dimanche (17h30), les joueurs de Manolo Cadenas, champions du monde en 2005 et 2013, tâcheront d’inaugurer leur palmarès européen face à l’Allemagne, sortie vivante un peu plus tôt d’une étouffante demi-finale à prolongation (34-33) face à la Norvège, qui avait éliminé la France mercredi. Un match fou, qui a vu l’Allemagne égaliser à vingt secondes de la fin du temps règlementaire (27-27), puis s’imposer grâce à un but à cinq secondes de la fin de ladite prolongation.

Espagne-Allemagne : les deux équipes se sont déjà affrontées au tour préliminaire de l’Euro 2016, la première s’était imposée 32-29, et le haut fait du match avait été le carton rouge direct infligé au barbu Jorge Maqueda, coupable d’un geste technique aussi spectaculaire qu’interdit au handball : le tir en pleine tronche.

En gros plan,philipp plein wikipedia, la délicatesse de Maqueda fait encore plus mal. ������ https://t.co/BePzQASZPs #handball #ehfeuro2016— handballlefilm (@Handball-lefilm)

L’Espagne partira forcément favorite en finale, si tant est qu’un tel statut signifie encore quelque chose dans ce tournoi si étonnant. En tout cas, il ne garantit rien, comme la France ou le Danemark ont pu s’en apercevoir. Les Ibères savent qu’ils devront se méfier d’une sélection allemande certes jeune (24 ans de moyenne, la plus jeune du tournoi) et inexpérimentée (36 sélections par joueur, seul le Monténégro fait moins), mais terriblement enthousiaste et portée,fake philipp plein, vendredi soir, par un Tobias Reichmann parfait (10/10, dont 7/7 aux jets de 7 mètres).

Le « miracle » allemand

Pour les Allemands,philipp plein marque, champions d’Europe en 2004 et plus ou moins invisibles sur la scène internationale depuis leur titre mondial en 2007, il s’agit d’une inattendue cerise sur le gâteau. Privée de cinq joueurs majeurs,philipp plein 2016, la Mannschaft n’imaginait pas éliminer le Danemark au second tour (25-23). A vrai dire, elle n’imaginait pas grand-chose en débarquant en Pologne : « On aurait aussi bien pu sortir dès le premier tour, sourit Dagur Sigurdsson,bite me philipp plein, son entraîneur islandais. Se retrouver en finale n’est pas loin d’être un miracle. »

Pendant ce temps à Vera Cruz, pardon, à Wroclaw, l’équipe de France a remporté face au Danemark le match-qui-n’intéresse-personne, pas même les joueurs, et qui lui offre la 5e place de l’Euro (29-26). Les Bleus ont pris un départ-canon (4-0), avant de gérer leur avance (15-13 à la pause), de se faire rejoindre en fin de match (26-26 à la 53e), puis de se détacher en sa toute fin.

La rencontre a au moins été l’occasion pour certains de découvrir Vincent Gérard, doublure de Thierry Omeyer, qui a bloqué 20 des 43 tirs danois pendant l’heure qu’il a passée sur le terrain ; et surtout l’ailier droit Benoît Kounkoud (18 ans), auteur de huit buts en l’absence de Luc Abalo, dont il est le sosie handballistique, et qui, s’il continue comme ça, pourrait bien être la surprise de la sélection de 14 joueurs que Claude Onesta emmènera aux Jeux olympiques de Rio dans six mois.

Henri Seckel (Cracovie,philipp plein veste femme, Pologne)

Journaliste au Monde

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Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul

Des chercheurs de l’université de Pittsburgh (Pennsylvanie) se sont intéressés à la relation qui pourrait exister entre le temps passé ou perdu sur les réseaux sociaux et le sentiment d’isolement de ceux qui les utilisent. Les résultats de leur étude, réalisée en 2014, viennent d’être publiés dans l’American journal of preventive medicine.

La méthodologie :

Un échantillon de 1 787 Américains âgés d’entre 19 et 32 ans ont été questionnés sur la fréquence d’utilisation et le temps passé,philipp plein fortune,Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul, en dehors du « temps de bureau », sur onze réseaux sociaux : Facebook, YouTube,Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul,chaussure philipp plein basse, Twitter, Google Plus, Instagram, Snapchat, Reddit, Tumblr, Pinterest, Vine (RIP), LinkedIn.

Ils ont répondu à un questionnaire pour déterminer leur « isolement social perçu », dont l’échelle évalue « la perception d’être évité, exclu,philipp plein 2015, détaché, déconnecté ou inconnu des autres ». Le but n’était pas de définir l’isolement « objectif » du sujet, mais pour le sujet de leur dire le degré d’isolement dans lequel il a l’impression de vivre. « La perception d’être isolé socialement et seul – et pas seulement le manque objectif de connexions sociales – est particulièrement liée à des maladies physiques et mentales », rappellent en introduction les chercheurs.

Les conclusions :

Les données récoltées ont permis aux chercheurs de dire qu’il existe un lien important entre « l’isolement social perçu » et une forte utilisation des réseaux sociaux,Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul, « même après avoir pris en compte des facteurs démographiques et sociaux qui auraient pu influencer les résultats » :

comparées aux personnes qui utilisent les réseaux sociaux pendant moins d’une demi-heure par jour, celles qui le font pendant plus de 121 minutes ont deux fois plus de chances de ressentir un isolement social perçu plus élevé ;comparées à celles qui ont visité des réseaux sociaux moins de neuf fois par semaine, celles qui les ont visités plus de 58 fois ont trois fois plus de chance de ressentir un isolement social perçu plus élevé.

« Nous sommes des créatures fondamentalement sociales, mais la vie moderne a tendance à nous compartimenter plutôt que de nous rapprocher. On peut avoir l’impression que les réseaux sociaux nous permettent de remplir ce vide social,philipp plein gloria sarah dieth, mais je pense que cette étude suggère que ce n’est peut-être pas la solution que les gens espéraient », dit le professeur Brian Primack,Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul, qui a dirigé l’étude.

Les chercheurs émettent plusieurs hypothèses, plus ou moins crédibles, pour tenter d’expliquer ce lien. A trop traîner en ligne, on se sentirait plus seul parce que :

« Plus on passe du temps sur Internet, moins on a de temps pour des interactions dans la vie réelle » ;« Certaines caractéristiques de la vie en ligne facilitent le sentiment d’exclusion. Par exemple, quand un individu découvre des photos d’un événement auquel il n’a pas été invité » ;« Etre exposé à une représentation idéalisée de la vie d’autrui peut susciter la jalousie et vous faire ressentir que votre vie est décevante et morne en comparaison. »

Un lien,philipp plein xxl,Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul, mais pas de lien de causalité

Ceux d’entre nous qui perdent leur temps sur les réseaux, et sont extrêmement conscients de le perdre,Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul, se reconnaîtront dans (certains) des mots et (certaines) des conclusions du professeur Primack. Cette impression de passer beaucoup plus de temps que nécessaire à faire F5 sur Facebook, à tourner en rond sur Pinterest,Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul, à voir son flux Twitter défiler sur l’écran, pour être sûr de ne rien rater.

Si vous êtes arrivés à ce stade de l’article, c’est que le sujet vous intéresse, plus que le seul partage de son titre sur les réseaux sociaux (bravo !). Si les chercheurs notent que les personnes qui ont passé le plus de temps sur les réseaux sociaux sont aussi celles qui se considèrent comme les plus isolées, ils ne disent pas que les réseaux sociaux sont la raison de cet isolement. Aucun lien de causalité ne peut être scientifiquement prouvé.

« Nous ne savons pas ce qui est apparu d’abord : l’utilisation des réseaux sociaux ou l’isolement social perçu », résume la professeure Elizabeth Miller, coauteure de l’étude.

La question à laquelle les chercheurs ne peuvent pas répondre est : se sent-on seul parce qu’on passe trop de temps en ligne, ou passons-nous trop de temps en ligne justement parce qu’on se sent seul ? « Cela pourrait être une combinaison des deux, tente Elizabeth Miller. Mais même s’il y avait un isolement social au départ, il n’a pas été soulagé par plus de temps passé en ligne. »

L’étude fait attention à ne pas tomber dans la conclusion binaire facile de dire que tout est de la faute des réseaux sociaux. En partant d’un constat médical reconnu (la hausse de l’isolement des jeunes aux Etats-Unis), elle tente de comprendre sa relation avec un aspect de la vie quotidienne qui ne va pas disparaître (90 % des « jeunes adultes » américains étaient sur les réseaux en 2014, selon le Pew Research Center) et a le mérite d’ouvrir des futures pistes de recherches en ne considérant pas ce qu’apporte la technologie uniquement sous un aspect négatif ou pessimiste.

Cette approche du « verre à moitié plein » apporte notamment cette conclusion :

d’accord,Plus on utilise les réseaux sociaux, plus on se sent seul,philipp plein tshirt, la forte utilisation des réseaux sociaux est liée à un isolement perçu fort ;mais elle « pourrait aussi offrir des opportunités de socialisation qui ne sont pas optimisées » ;des individus disent que leur temps passé en ligne comporte des interactions avec d’autres individus, mais que celles-ci ne « se traduisent pas en de “vraies” interactions sociales » ;« Par conséquent, un des leviers d’intervention potentiels pour les pouvoir publics serait d’essayer d’aider à transformer ces interactions en ligne en des relations plus importantes et concrètes. »

Luc Vinogradoff

Journaliste au Monde,philipp plein top.fr

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Comment Erasmus tâche de sé,default duvet;duire de nouveaux publics

« L’Auberge espagnole,Comment Erasmus tâche de séduire de nouveaux publics, c’est complètement dépassé ! » Responsable de la communication de l’agence Erasmus + France éducation et formation,Comment Erasmus tâche de séduire de nouveaux publics, Lucas Chevalier estime que si « le film de Cédric Klapisch a donné un visage souriant et festif à la mobilité européenne, il faut sortir de cette image d’Epinal ». Et de rappeler qu’Erasmus + concerne désormais aussi les enseignants,duvet 4 seasons, les ­apprentis,Comment Erasmus tâche de séduire de nouveaux publics, les demandeurs d’emploi, les jeunes chefs d’entreprise et les handicapés,king bed duvet cover sets,Comment Erasmus tâche de séduire de nouveaux publics, notamment.

Néanmoins, si l’agence souligne cette diversité, les étudiants représentaient toujours, en 2015, les deux tiers de la mobilité intra-européenne. Pour toucher de nouveaux publics, un réseau de développeurs de la mobilité a été mis en place,Comment Erasmus tâche de séduire de nouveaux publics, constitué de 800 personnes, fonctionnaires ou formateurs indépendants, chargées de répondre aux questions sur le terrain.

Web-série

Parallèlement, c’est sur Internet que se déploie depuis quelques années la communication du programme européen. En 2015, l’agence a notamment réalisé la web-série Erasmus,clearance duvet covers, un bagage en plus,Comment Erasmus tâche de séduire de nouveaux publics, en faisant appel à la youtubeuse Sandy Lobry, alias La Rousse. Objectif : montrer l’intérêt d’un séjour à l’étranger à travers des saynètes humoristiques, centrées successivement sur un étudiant à l’existence terne, deux apprentis manifestement mal orientés et une enseignante à bout de nerfs.

Visionnés, d’après l’agence, plus de 800 000 fois, les quatre épisodes alimentent la chaîne YouTube « Génération Erasmus ». Celle-ci présente également des vidéos plus classiques de témoignages. « Nous partons du principe que ceux qui parlent le mieux de la mobilité européenne sont ceux qui l’ont ­vécue », explique Lucas Chevalier, soucieux de « transmettre les valeurs de tolérance véhiculées par le ­programme ».

Etudes d’impact

« Erasmus a été pour moi une expérience déterminante », atteste Jérémie Dres,duvetica goccia, auteur d’une bande dessinée numérique réalisée en partenariat avec l’agence. Dix ans après son séjour à ­Rotterdam, aux Pays-Bas, le jeune homme est parti à la rencontre de ses anciens camarades. Carnets d’Europe relate ces retrouvailles avec la volonté de « montrer l’ouverture d’esprit ­apportée par Erasmus », dit Jérémie Dres, qui se penche finalement peu sur le programme ­lui-même.

« Mon idée, poursuit-il,red and black beige duvet cover,Comment Erasmus tâche de séduire de nouveaux publics, était avant tout de faire résonner des voix dans des pays traversés par des crises économiques ou politiques, comme la Grèce,grey duvet cover,Comment Erasmus tâche de séduire de nouveaux publics, la Hongrie et l’Angleterre ». Si les dialogues signalent de manière parfois ­caricaturale les avantages d’Erasmus, ce roman graphique évite la nostalgie béate et a le mérite de donner la parole à de jeunes Européens.

Plus concrètement, Erasmus + publie des études d’impact qui mesurent les retombées en termes notamment d’employabilité. « Alors que le budget 2014-2020 s’élève à 15 milliards d’euros au ­niveau européen et à un milliard pour la seule France, il s’agit de faire valoir les bénéfices de ces subventions auprès des décideurs politiques », indique Lucas Chevalier.

D’où l’importance de pouvoir s’appuyer sur des résultats tangibles, et donc de poursuivre les efforts pour faire connaître le programme au-delà des seuls étudiants.

Sophie Blitman

Migrants : une opération de police sous tension dans le campement de Stalingrad à Paris

Une opération de « contrôle administratif » a été lancée lundi 31 octobre au matin dans le quartier de Stalingrad,adidas yeezy boost 750, dans le nord-est de Paris, où quelque 2 000 migrants dorment depuis plusieurs jours, selon une source policière et la Mairie de Paris, alors qu’une évacuation est attendue dans les jours à venir. Les « opérations de contrôle » sont régulières sur ces lieux de campement. L’objectif des autorités est de « vérifier la situation administrative » (c’est-à-dire le droit au séjour) des occupants et l’état sanitaire du campement. Dénoncées par les collectifs de bénévoles, elles sont régulièrement pratiquées sur ces sites précaires installés en pleine rue,lunette marc jacob femme, et sont distinctes des évacuations avec « mise à l’abri » menées par les services de l’Etat et la Ville de Paris. Lundi matin, deux cordons de CRS ont encerclé une grosse centaine de migrants, une partie sous le métro aérien, à la station Jaurès, une autre au niveau du canal Saint-Martin où sont installés les Afghans. Quelques militants brandissaient des pancartes « non aux rafles des migrants ». Dans un coin, une pelleteuse commençait son travail de déblayage des matelas et couvertures. Des reports depuis Calais Depuis plusieurs semaines, un campement de migrants (Soudanais, Erythréens, Afghans…) s’est reconstitué dans ce quartier populaire de la capitale. Le campement a beaucoup grossi ces derniers jours avec 2 000 personnes environ actuellement installées à même le pavé, un gonflement expliqué côté associatif par des reports depuis Calais où la « jungle » était démantelée. Mais, « ce ne sont pas ceux de Calais qui sont allés à Paris », a assuré samedi François Hollande, en promettant une évacuation rapide. Celle-ci pourrait survenir dans les jours qui viennent, selon le ministre de l’intérieur, Bernard Cazeneuve. Le premier ministre, Manuel Valls, a annoncé samedi que cette évacuation serait traitée cette semaine. Lire aussi :   Dans le nord de Paris, de plus en plus de tentes de fortune abritent des migrants Evacuation prévue du campement La maire de Paris, Anne Hidalgo, a écrit aux ministres de l’intérieur et du logement pour rappeler « l’absolue nécessité » de démanteler le camp de migrants de Stalingrad, évoquant une « situation humanitaire et sanitaire dramatique », dans une lettre rendue publique lundi. Elle est cosignée par Rémi Féraud, maire du 10e arrondissement, François Dagnaud, maire du 19e, et Eric Lejoindre, maire du 18e. Pour empêcher la constitution de ces campements, la maire de Paris a décidé d’ouvrir un « centre d’accueil humanitaire », chargé de prendre en charge les migrants pendant quelques jours avant de les répartir dans des structures d’hébergement plus pérennes en province : des centres d’accueil et d’orientation (CAO) similaires à ceux qui ont accueilli les migrants de Calais. Ce site, installé dans le 18e arrondissement, devait initialement ouvrir courant octobre. Il aura une capacité de 400 lits à l’ouverture, portée à 600 d’ici à la fin de l’année, selon la mairie. Ce centre d’hébergement est « prêt à ouvrir ses portes », a assuré sur RMC Colombe Brossel, adjointe à la Mairie de Paris chargée de la sécurité, de la prévention,lunette soleil oakley, de la politique de la ville et de l’intégration : Paris : "Le centre d’hébergement est prêt à ouvrir ses portes" annonce @CBrossel sur RMC #BourdinDirect https://t.co/4gWeAlJuaT— RMCinfo (@RMC) Environ 5 000 migrants de la jungle ont été orientés vers des CAO au cours du démantèlement express mené la semaine dernière par les autorités, qui devaient finir de raser les baraquements encore sur la lande lundi. Le gouvernement travaille par ailleurs pour créer près de 9 000 places supplémentaires dans des centres d’accueil et d’orientation.

Les demandes d’accès à des documents administratifs en forte hausse auprès de la CADA

La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) a connu en 2015 un nombre record de 7 222 saisines, selon son rapport d’activité récemment publié. En quoi consiste cette commission, qui joue un rôle de plus en plus important entre les citoyens et les administrations ?

Qu’est-ce que la CADA ?

La CADA, organe indépendant, est chargée de rendre un avis lorsqu’elle est saisie en raison du refus d’une administration de communiquer un document à un citoyen. Elle intervient avant toute saisine d’un juge administratif pour tenter d’éviter un contentieux judiciaire. La CADA est en fait la garante du respect de la loi du 17 juillet 1978 qui accorde à toute personne un droit d’accès aux documents administratifs.

Toute personne qui se voit refuser un document administratif ou qui reste sans réponse dans un délai d’un mois peut saisir la CADA, qui se prononcera ensuite sur le caractère communicable du document ou non. A travers les avis qu’elle rend, la commission fait part de son interprétation des textes et peut émettre ensuite des propositions au gouvernement afin d’améliorer le droit d’accès aux documents. Pour rendre ses avis, elle mène une investigation approfondie et peut demander aux administrations tout document nécessaire à l’enquête.

Dans ses prises de position, la commission va le plus souvent à l’encontre des décisions administratives, rendant le plus souvent des avis positifs quant à la communicabilité du document. Elle n’hésite pas non plus à faire part des comportements administratifs qui pourraient bloquer l’accès aux documents. Les autorités administratives peuvent également avoir recours à la commission pour s’informer du caractère communicable d’un document (des « conseils »). Même si son avis n’a pas force obligatoire, il est généralement suivi.

Depuis 2005, la loi permet également aux citoyens de réutiliser les informations publiques à d’autres fins que celles pour lesquelles elles sont détenues ou élaborées. La commission peut désormais prononcer des sanctions à l’encontre des personnes qui violent les prescriptions de la loi en réutilisant des informations publiques. En 2008, une société a par exemple été condamnée à payer 50 000 euros d’amende pour réutilisation et dénaturation d’informations publiques dans le cadre d’une campagne publicitaire dans laquelle elle vantait les qualités nutritionnelles d’une huile de friture qu’elle avait fabriquée, en s’appuyant sur des recommandations de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa). La société avait en réalité détourné des informations nutritionnelles présentées par l’AFSSA.

Une composition hétérogène

L’indépendance de la CADA est garantie par une diversité de profils parmi les dix membres qui la composent, complétés par un président qui est conseiller d’Etat :

deux magistrats (un de la Cour de cassation et un de la Cour des comptes) ;trois élus (un député, un sénateur et un élu local) ;un professeur de l’enseignement supérieur ;un membre de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité administrative indépendante chargée de veiller à ce que l’usage de l’informatique soit au service du citoyen et ne porte pas préjudice à ses droits ou à sa vie privée ;trois personnalités qualifiées dans des domaines variés (archives, concurrence et prix, diffusion publique d’informations).

La CADA a également recours à dix rapporteurs, coordonnés par un rapporteur général et deux rapporteurs généraux adjoints. Un commissaire désigné par le premier ministre supervise également le travail de la commission. Enfin, un secrétariat général, composé de treize membres, assiste la commission dans ses délibérations.

Pourquoi le nombre de saisines augmente-t-il ?

Le nombre de saisines de la commission a atteint en 2015 un niveau record de 7 222, dont 5 818 ont réellement été instruites – certains administrés se désistant avant d’obtenir un avis, la simple saisine de la CADA permettant souvent de débloquer la situation avec l’administration. Le nombre d’avis (5 041) sollicités par des citoyens ne pouvant accéder à certains documents administratifs ainsi que le nombre de conseils (227) donnés à des administrations demandant des précisions concernant le caractère communicable d’un document atteignent eux aussi un niveau historique.

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L’année 2015, année record pour le nombre de conseils et d’avis enregistrés

Ce graphique montre le nombre d’avis et de conseils délivrés par la CADA au cours de l’année 2014 et 2015

Source : CADA, rapport d’activité 2015

Des citoyens en demande

Selon le président de la CADA, Marc Dandelot, les citoyens ont un besoin croissant d’accès à de nombreux documents administratifs et « lorsqu’il n’est pas spontanément satisfait, ce besoin engendre rapidement impatience et frustration, s’exprimant auprès des services de la commission ».

Des administrations parfois réticentes

Le président de la CADA déplore également un manque de mobilisation de certaines administrations qui ne font pas preuve d’assez d’initiative pour garantir le droit d’accès aux documents. « Lorsque la demande qui lui est faite porte sur un ensemble considérable de documents, l’administration peut être désorientée, voire dissuadée, par l’ampleur de la tâche. Il est plus confortable d’attendre la saisine de la CADA, pour que celle-ci donne la marche à suivre », explique-t-il dans le rapport. Ainsi, la commission a-t-elle dû se prononcer sur un nombre plus important d’affaires, mais également sur des dossiers de plus en plus compliqués.

Une législation complexe

Le président de la CADA admet que la législation garantissant l’accès aux documents est très complexe et très vaste, elle se fonde sur une législation générale et sur des législations spécifiques, ce qui explique notamment que la commission soit beaucoup sollicitée. Malgré la codification de la loi à l’origine de sa création, le code de relations entre le public et l’administration se décline en cinq volets.

Pour Marc Dandelot, une simplification des règles d’accès et de leur compréhension est indispensable pour faire diminuer le nombre de saisines de la commission. Le nombre de conseils rendus par la CADA aux administrations a d’ailleurs augmenté par rapport aux années précédentes, de 135 en 2014 à 227 en 2015. D’après le rapport, ces demandes de conseil ont augmenté parce que les administrations sont de plus en plus réticentes à fournir des documents aux administrés et préfèrent donc s’en remettre à la commission, qui rend un avis favorable dans la plupart des cas.

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Les avis rendus par la CADA sont majoritairement favorables à la communication du document administratif en question

Ce graphique représente la répartition des avis rendus par la CADA

Source : CADA, rapport d’activité 2015

Syrine Attia

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